Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.equilibremondanimal.com les informations suivantes :


ÉDITEUR

Le site www.equilibremondanimal.com est la propriété exclusive de Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®).
Auto-entrepreneuse Sandrine JAHIER - Tél : 06.46.33.75.61
Adresse du siège : 14 rue des moussières - 45110 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Immatriculée auprès de l'INSEE sous le numéro 905 205 118 00011
Numéro TVA intracommunautaire : non applicable (article 293 B du CGI)
Adresse e-mail : equilibre.mondanimal@ecomail.fr
Directrice de la publication : Sandrine JAHIER
Pour contacter la responsable de la publication : equilibre.mondanimal@ecomail.fr


HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland


DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.equilibremondanimal.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. La propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.equilibremondanimal.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.equilibremondanimal.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®) est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la dénomination commerciale EQUILIBRE MOND’ANIMAL®.
La marque, le logo et la charte graphique sont des marques déposées à l'INPI sous les numéros
21 4 818 122 et 21 4 819 861 et dont la propriété revient exclusivement à Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®).
Toute utilisation, diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale sans l’autorisation expresse de Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®) et préalable est interdite et pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite.


 PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.equilibremondanimal.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.equilibremondanimal.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®) ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.equilibremondanimal.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.equilibremondanimal.com l’obligation ou non de fournir ces informations.


LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.equilibremondanimal.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®). Cependant, Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®) n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet sur www.equilibremondanimal.com, il lui appartiendra d’adresser un e-mail accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®) se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

La navigation sur le site www.equilibremondanimal.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Nous collectons ainsi de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes et de sécurité du site www.equilibremondanimal.com, ou pour améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site www.equilibremondanimal.com utilise des solutions de sociétés tierces qui nécessitent l’utilisation de cookies récoltant des informations personnelles :
Solution statistique Google Analytics.
Solution de sécurité du site Wix.com
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquer en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section «
Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquer en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.


INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter Sandrine JAHIER (EQUILIBRE MOND’ANIMAL®) par e-mail à l’adresse equilibre.mondanimal@ecomail.fr ou par courrier à l’adresse postale : Sandrine JAHIER – EQUILIBRE MOND’ANIMAL, 14 rue des moussières – 45110 Châteauneuf-sur-Loire.